Par: Jean-Marie Noguier
Une obligation peut être émise par l'Etat, une entreprise publique ou une société privée. Dans tous les cas, l'organisme émetteur de l'obligation s'engage à verser un revenu constant pendant la durée complète de l'emprunt. Au terme de cet emprunt, la dette doit être remboursée entièrement. Pour une obligation à taux variable, les revenus sont calculés tous les trimestres, semestres ou années en fonction des taux de rendement du marché.
Le capital d'une obligation à taux variable n'est pas garanti. Mais si certaines sociétés privées peuvent engendrer un risque, il n'en est pas de même pour les emprunts lancés par l'Etat, qui sont les plus sûrs car en plus de bénéficier des meilleures notations, ils servent de référence pour les taux d'intérêt.
L'argent investi dans une obligation à taux variable est toujours disponible. Pour le récupérer il suffit de vendre ses actions à tout moment. Les obligations à taux variable sont négociées en Bourse et leur taux avoisine celui des taux d'intérêts.
La rémunération d'une obligation à taux variable dépend d'un indice de référence et de la marge de l'investisseur. Ces références sont en principe basées sur le taux moyen des emprunts d'Etat (TME), le taux annualisé du marché obligatoire (TMO) , ou le taux d'échéance constante (TEC). Tous ces éléments seront expliqués par votre banquier lors de la signature du contrant relatif aux obligations à taux variable.
Les revenus des obligations et les primes de remboursement sont imposables et doivent être marqués sur la déclaration des impôts sur le revenu. Ils sont assujettis également aux prélèvements sociaux de 11%. Vous pouvez aussi opter pour le prélèvement libératoire de 16%, auquel s'ajoutent les prélèvements sociaux de 11%. Mais dans le cas du prélèvement libératoire, la banque retiendra 27% du montant avant de le transférer sur votre compte.
Les obligations à taux variable peuvent être vendues avant le terme de l'emprunt. Dans ce cas il y a imposition sur la plus-value uniquement si la somme des titres vendus dépasse 15000 euros sur une année. A noter que cela ne concerne que les revenus de l'action et non les remboursements. Au-delà de cette somme la plus-value est imposable au taux forfaitaire de 16%, auxquels s'ajoutent les prélèvements sociaux de 11%.
Les obligations indexées sont une variante des obligations à taux variable. En effet, elles dépendent partiellement ou totalement d'une valeur de référence qui peut être le chiffre d'affaires de la société émettrice, le prix d'un produit ou encore l'inflation. Cette forme d'obligation à taux variable connaît un franc succès au Royaume-Uni et tend à se développer en France sous l'appellation OATi.
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